Impressum

Mentions Légales

Nom du Site : VintyArty

N° Siren : 797624194

Représentant Légal et Responsable de la Publication : Amine BENNi

Hébergeur : Shopify Inc.

Siège Social : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Contact : [Adresse e-mail de contact]

Numéro de Téléphone : [Numéro de téléphone de contact]

Numéro d'Enregistrement : [Numéro d'enregistrement de l'entreprise, le cas échéant]

Tribunal compétent : [Indiquez le tribunal compétent en cas de litige]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant]

Conditions d'Utilisation

L'utilisation de ce site web est soumise aux présentes conditions d'utilisation. En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Droit d'Auteur

Tous les contenus présents sur ce site, y compris textes, images, graphiques, logos, vidéos, logiciels, et autres éléments, sont la propriété de VintyArty ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur.

Protection des Données Personnelles

VintyArty traite les données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. En utilisant ce site, vous consentez au traitement de vos données personnelles tel que décrit dans cette politique.

Responsabilité

VintyArty s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité de ces informations. VintyArty ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus du site ou pour tout dommage résultant de l'utilisation de ce site.

Liens Externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites web externes. VintyArty n'est pas responsable du contenu de ces sites externes ni des pratiques en matière de confidentialité de ces sites.

Modification des Mentions Légales

VintyArty se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi applicable. Tout litige découlant de ces mentions légales sera soumis à la juridiction compétente.